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Agenda, l'agenda du 15/02/19 au 15/03/19, saison Culturelle 2019 (1 semestre).
Pour suivre régulièrement l'actualité de la ville.
Règlement concernant le stationnement: Ce règlement s'applique dans les rues du village à des périodes indiquées par des panneaux de signalisation.Règlement concernant linstallation de clapets : Ce règlement a pour but dobliger toute personne voulant se raccorder au système dégout municipal, dinstaller une soupape de sûreté afin déviter le refoulement dégout.Règlement concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics: L'objectif de ce règlement est d'assurer un climat de paix et de quiétude à tous, dans tous les endroits publics de la municipalité.en 1 Clic, espaces.Règlement concernant la garde des animaux guerre usa vs russie qui gagne : Ce règlement a pour but de réglementer la possession et la circulation des chiens sur le territoire de la municipalité.Sécurité, Paix Ordre concours petanque charente maritime public, sVP, voir le règlement 27RG-0908 dans les documents en bas de page).Plan durbanisme; En adoptant en 1989 un premier plan d'urbanisme, le Conseil municipal a tracé les orientations d'aménagement visant concours national de la commercialisation la totalité du territoire municipal et autour desquelles s'articulent l'ensemble de la réglementation d'urbanisme régissant le développement et le contrôle des activités au sein.Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, bP 7 47520 Le Passage d'Agen.Règlement concernant le captage deau souterraine: Depuis 2003, la Municipalité afin de se conformer aux exigences gouvernementales, a adopté un règlement obligeant toute personne, voulant capter de l'eau souterraine, à demander un permis municipal.L'objectif du règlement est de faciliter le déneigement des rues pour un meilleur service aux citoyens.Règlement sur les plans densemble; Afin d'intégrer harmonieusement le développement aux caractéristiques particulières du milieu naturel, la municipalité a adopté un règlement visant le dépôt de plan d'aménagement d'ensemble pour certaines parties de son territoire.Pour les détails du code d'éthique et de déontologie des élus municipaux, cliquez ici!Règlement concernant les installations sanitaires; Toute construction destinée à l'habitation sur le territoire de la municipalité doit être pourvue d'une installation septique comprenant une fosse septique et un élément épurateur, selon les modalités du règlement provincial.Règlement sur labattage darbres : Ce règlement a pour but de préserver la matière ligneuse et les paysages en contrôlant les activités forestières sur le territoire.Règlement de construction; Un permis est obligatoire avant d'entreprendre des travaux visant la construction, l'agrandissement ou la rénovation de bâtiments.Il est donc interdit dans les limites de la municipalité de laisser un chien errer librement et tout gardien d'un chien doit procéder à l'enregistrement annuel de ce chien.Règlement concernant les plans dimplantation et dintégration architecturale : Ce règlement vise le développement harmonieux de notre noyau villageois.
Édito, madame, Monsieur, Chers Amis, Ce 84e numéro de Passage Actu est tout entier placé sous le signe de la proximité.
Il est à noter, que le village est desservi par un réseau d'aqueduc et d'égout sanitaire.


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